Dernière mise à jour : 04/09/2022
JOUR 1 : ETUDE ADMINISTRATIVE
CHAPITRE I – Renseignements Administratifs
A – Tenue du registre sécurité
B – Renseignements sur l'établissement
C – Schéma d'Organisation Globale de la Sécurité
D – Adresses utiles
CHAPITRE II – Mise à niveau du personnel
A – État nominatif du service de sécurité incendie
B – Exercices périodiques de lutte contre l'incendie
CHAPITRE III – Recensement du matériel
A – Moyens de secours et de lutte contre l'incendie
A1 – Extincteurs portatifs et sur roues
A2 – Alimentation des secours en eau
A3 – Robinets d'incendie armés
A4 – Colonnes Sèches
A5 – Colonnes Humides
A6 – Dispositifs d'extinction automatique
A7 – Détection automatique d'incendie
A8 – Dispositifs d'alarme sonore
A9 – Portes coupe-feu – Rideaux coupe-feu
A10 – Volets et clapets coupe-feu
A11 – Désenfumage
A12 – Matériels divers
B – Installations électriques
B1 – Transformateurs, groupes électrogènes, batteries
B2 – Éclairages de sécurité
C – Ascenseurs – Monte-charges – Liaisons Mécaniques
D – Installations Thermiques
E – Portes automatiques
F – Compacteurs
CHAPITRE IV – Vérification du matériel
A – Moyens de secours et de lutte contre l'incendie
A1 – Extincteurs portatifs et sur roues
A2 – Alimentation des secours en eau
A3 – Robinets d'incendie armés
A4 – Colonnes Sèches
A5 – Colonnes Humides
A6 – Dispositifs d'extinction automatique
A7 – Détection automatique d'incendie
A8 – Dispositifs d'alarme sonore
A9 – Portes coupe-feu – Rideaux coupe-feu
A10 – Volets et clapets coupe-feu
A11 – Désenfumage
A12 – Matériels divers
B – Installations électriques
B1 – Transformateurs, groupes électrogènes, batteries
B2 – Éclairages de sécurité
C – Ascenseurs – Monte-charges – Liaisons Mécaniques
D – Installations Thermiques, Gaz, Ventilation, Désenfumage
E – Portes automatiques
F – Compacteurs
CHAPITRE V – Consignes de Sécurité
A – Missions
B – Numéros d'urgence
C – Prévention des risques AT
D – Prise de service
E – Accueil & contrôles
F – Environnement
E – Rondes
F – Incendie
G – Secours aux blessés
H – Intrusion
I – Incidents techniques
CHAPITRE VI - VERIFICATIONS
A – Détermination des effectifs admissibles
B – Définition d'emplacements de stands précaires
C – Utilisation de cellules à utilisations temporaires
D – Réaction et résistance au feu des matériaux
E – Potentiel calorifique des éléments mobiliers
F – Contrôle de l'administration (visa du registre sécurité)
CHAPITRE VII – Dispositions constructives
A – Notice de sécurité
B – RICT
C – Examen de dossier
D – Permis de Construire
E – RVRAT
F – Visite de réception & arrêté d'ouverture
COMPTE RENDU & PLAN D'ACTION
En fonction de l'année de construction
• Entreprise privée n'accueillant que des salariés : Code du travail ancien ou nouveau code
• Établissement recevant du public (ERP) : Règlement de 1965 et/ou 25 Juin 1980 modifié, dispositions particulières, spéciales ou relatives aux établissements de 5ème catégorie.
• Immeuble de grande hauteur (IGH) : Arrêté du 30 décembre 2011
• Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Nomenclatures, rubriques, décret
• Entreprises liées aux codes des assurances (APSAD) : Règles APSAD